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Le vote de la tour triangle bientôt annulé ?


Publié le 20 Novembre 2014 par Ouest Immobilier Neuf


Ouest immobilier neuf
Le 17 novembre dernier, la municipalité de Paris a refusé le projet de la tour triangle, à une faible majorité de 81 voix contre et 78 pour. Mais Anne Hidalgo ne l'entend pas de cette oreille, et souhaite faire annuler le scrutin, pointant du doigt un vice de procédure. Ce sera donc au juge de trancher, ce qui pourrait prendre encore plusieurs mois.

Un vote contre la tour triangle de Paris, mais…

Lundi dernier le conseil municipal devait donc se prononcer sur le changement de destination du terrain de La Villette, sur laquelle devait être érigée la tour triangle. Oui mais voilà, il s'agissait d'un vote « à bulletin secret », car Anne hidalgo l'avait obtenu par le biais d'un tiers des votants. Elle espérait ainsi obtenir des voix de dissidents de l'opposition. La maire a récolté mieux : peut-être l'annulation du vote, car certains des élus verts et UMP ont montré leur bulletin avant de le déposer dans l'urne. Mieux encore, Nathalie Kosciusko-Morizet l'a même tweeté.

La majorité municipale n'a donc pas tardé à porter l'affaire devant le tribunal administratif, aguant le vice de procédure.

Le vote de la tour triangle de Paris sera-t-il annulé ?

Interrogé par le site d'informations 20minutes.fr, le politologue Olivier Rouquan rappelle que ces procédures sont « assez souvent engagées sur des délibérations très conflictuelles ou sur des votes serrés ». Annie Hidalgo va même plus loin, en estimant que « les auteurs de ces irrégularités sont susceptibles de sanctions pénales ».

À ce point, il se pourrait que l'avenir de la tour triangle de Paris soit entre les mains du juge du tribunal administratif. Il peut choisir d'interpréter la loi et de constater que la procédure n'a pas été suivie, ou peut considérer que les manquements n'ont pas entamé le déroulement du vote. En tout état de cause, la procédure prendra encore de nombreux mois, et pour l'instant le projet de la tour triangle de Paris reste dans les tiroirs.



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